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Marques déposées par DES DOMAINES ROCHETODO
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MOULIN HAUT
Marque expirée - Marque en non vigueur

MOULIN HAUT
SCEA DES DOMAINES ROCHE SCEA

Numéro de dépôt :
97690551
Date de dépôt :
01/08/1997
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
01/08/2017

Présentation de la marque MOULIN HAUT

Déposée le 1 août 1997 par DES DOMAINES ROCHETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « MOULIN HAUT »

Le déposant est DES DOMAINES ROCHETODO domicilié(e) CHATEAU CROZE DE PYS,46700 VIRE SUR LOT (dossier no 2362529) - 46700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 230 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DES DOMAINES ROCHE domicilié(e) CHATEAU CROZE DE PYS,46700 VIRE SUR LOT (dossier no 2362529) - 46700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOULIN HAUT est expirée depuis le 1 août 2017.

DES DOMAINES ROCHE a également déposé les autres marques suivantes : PEYRIERES DE LA CROZE , CHEVALIER DE LA CROZE , ROCHET LAMOTHE , LE PETIT PAUL , DOMAINE ROCHE , CHATEAU CROZE DE PYS


SCEA DES DOMAINES ROCHE SCEA - CHATEAU CROZE DE PYS,46700 VIRE SUR LOT (dossier no 2362529) - 46700 - France - SIREN 342230315


SCEA DES DOMAINES ROCHE - CHATEAU CROZE DE PYS,46700 VIRE SUR LOT (dossier no 2362529) - 46700 - France


Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2008 n°2362529 - Publication au BOPI 2008-01-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-16

Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37

Vins Appellation d'origine contrôlée Cahors Provenant d'une exploitation exactement dénommée "MOULIN HAUT".